Mairie de Locmariaquer au cœur de la Bretagne dans le Morbihan (56) - Lokmaria-Kaer

Plan Local d'Urbanisme

Rapport de présentation

- rapport partie 1

-rapport partie 2

- rapport partie 3

-changement de destination

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Orientations d'aménagement et de programmation

Réglement écrit

Réglement écrit -annexes

Réglement graphique

- Commune

- Nord

- Sud

- Bourg

Annexes

     Servitudes

      -  tableau des servitudes

      - Servitudes nord

      - Servitudes sud

      Annexes sanitaires : zonage d'assainissement eaux usées et eaux pluviales

Les zonages d'assainissement eaux usées et eaux pluvailes sont en cours d'actualisation.

Ils seront annexés au PLU prochainement, une fois passés en enquête publique.

      Déliberations du conseil municipal

- délibération de prescription du PLU

- Délibération inventaire zones humides

- Délibération débat PADD

- Délibération débat complémentaire PADD

- Arrêt PLU n°1

- Arrêt PLU n° 1 - annexes

- Arrêt PLU n°2

- Arrêt PLU n°2 - annexes

      Comptes rendus des réunions Personnes Publiques Associées

- Réunion du 22 janvier 2015

- Réunion du 28 mai 2015

- Réunion du 24 novembre 2015

      Annexe bruit

      Zones de saisines archéologiques

- tableau

-cartographie

      Zones de préemption au titre des ENS

     Droit de préemption urbain

      Inventaire des zones humides

        - carte

        - atlas final

        - rapport

      Consultation des PPA et enquête publique

        - arrêt 2016- avis PPA

      - rapport PLU définitif

      - arrêt 2018- avis PPA

     - note de présentation

      rapport conclusion avis EPC

Délibération d'approbation du PLU du 24 juin 2019

Note de présentation du bilan des consultations

Note de présentation des modifications